Règlement intérieur de l'association AEGIS

PREAMBULE
Le présent règlement intérieur vise à définir l’ensemble des règles nécessaires au bon fonctionnement de notre association. Il s’applique à l’ensemble des membres dans le cadre de notre vie associative, mais également aux personnes extérieures qui pourraient être amenées à utiliser nos matériels et équipements.


Article 1
Le montant de la cotisation annuelle est fixé à 0€ (inscription commençant le 1er Aout jusqu’au 30 juillet) quelque soit le type ou le nombre d’évènements auxquelles le membre participe.
Il est possible aux invités de venir 1 fois en "évènement d'essai" avant de devoir s'inscrire.
Sont considérés comme « évènements d’essai » pour le GN Kandorya :
- Les week-ends constructions
- Les « inter-foires »
Pour les foires d’été, l’inscription à l’association sera obligatoire pour intégrer le groupe de jeu.
A noter qu’un membre de moins de 18 ans devra être accompagné durant toute la durée de sa présence à l’événement par un membre majeur. Il devra fournir une autorisation parentale désignant l'adulte en question comme responsable.
Le montant d’une cotisation ne pourra faire l’objet d’une réduction au titre de dons, quelle qu’en soit la nature ou tout autre raison.
L’inscription d’un membre sera réputée définitive à réception d’un dossier complet validé par un membre fondateur et/ou du bureau (fiche + cotisation d’inscription).
L’adhésion à l’association est valable pour l’année en cours (une année étant la période qui sépare deux Assemblées Générales Ordinaires consécutives).


Article 2
Seules les personnes n'ayant jamais été inscrites à l'association peuvent prétendre avoir le droit à "l’évènement d'essai". Tout membre désirant renouveler son inscription pour une nouvelle année devra impérativement être en règle le jour de sa première venue sans quoi il ne pourra pas participer aux activités tant que son statut de membre actif n’aura pas été renouvelé.
Toute demande d'inscription d'une personne ayant fait l'objet d'un avertissement formel ou d'une exclusion temporaire au cours des 10 années précédentes sera étudiée par les membres fondateurs.
Les membres fondateurs pourront suspendre cette demande afin de convoquer le membre pour qu'il puisse exposer en quoi il souhaite contribuer à la réalisation des objectifs de l'association.
A l'issue de cet entretien, les membres fondateurs pourront décider, via un vote, soit de valider cette inscription sans aucune condition ou en l'associant d'une période probatoire, soit de la refuser pour l'année d'activité ou pour la transformer en exclusion définitive.


Article 3
Les invités et accompagnateurs seront placés sous leur propre responsabilité, une fois le RI accepté et signé. L’utilisation du matériel de l’association restera à la discrétion des membres fondateurs.


Article 4
Les membres fondateurs se réservent le droit d’annuler toute manifestation, s’ils jugent que les conditions de sécurités ou humaines ne permettent pas de les réaliser dans les conditions optimales.
Les membres fondateurs se réservent le droit d’éconduire d’une manifestation et/ou de l’association toute personne dont le comportement altérerait le confort et la sécurité d’autrui, sans que les frais d’inscriptions et/ou la cotisation à l’association ne lui soit remboursés.


Article 5
Le bon fonctionnement de l’association est synonyme de respect, de courtoisie, de politesse, de rangement collectif en fin d’évènement, de fair-play etc..., bref, de savoir-vivre en communauté.
Ce savoir-vivre est à apporter tant aux membres et invités, qu’au matériel, visiteurs et plus globalement, toute personne interne ou externe à l’association.
Cela implique que l'ensemble des membres respectent un certain nombre de règles communes sur les lieux d'activités et donc le non-respect peut entraîner des sanctions.
Par conséquent, toute attitude non respectueuse pourra entraîner la suspension temporaire de toute participation aux activités de l’association voire éventuellement une exclusion temporaire ou définitive d’AEGIS, comme indiqué en article 2.


Article 6
Les locaux, terrains et matériels utilisés par l'Association sont sous la responsabilité de cette dernière.
Par conséquent, l'utilisation ou la consommation de produits ainsi que tout comportement ou activité susceptible de faire perdre la jouissance de ces lieux, terrains et matériels ainsi que de gêner les membres présents pourra être interdite sur simple décision des membres fondateurs.
Cette disposition concerne l’utilisation directe comme indirecte de ces locaux, terrains et matériels.


Article 7
L’association AEGIS est, comme son nom l’indique, une association, une structure non professionnelle. Bien qu’elle ait vocation à aider les membres à évoluer dans le domaine du GN, l’association n’est pas un magasin où du matériel est mis à la disposition de tout le monde.
Ainsi, sauf précision contraire du possesseur d’un équipement ou matériel, il est interdit de toucher ou de jouer avec ces derniers sans sa permission.


Article 8
L'Association ne pourra pas être rendue responsable des conséquences de blessures dues à l'utilisation de matériel lié ou non au GN, y compris lors de week-ends construction.


Article 9
L’association prêtera son matériel aux membres qui en auront, dès lors, la charge et la responsabilité, jusqu’à restitution ; les dégradations seront à la charge de l’emprunteur qui fera alors réparer ou remplacer les éléments en question.
Les membres sont susceptibles de prêter leur propre matériel et équipement aux autres membres de l’association qui en auront, dès lors, la charge et la responsabilité, jusqu’à restitution ; les dégradations seront à la charge de l’emprunteur qui fera alors réparer ou remplacer les éléments en question.
Les matériels et équipements, propriété des membres ou de l’association, laissés à la libre utilisation, se doivent d’être identifiés afin d’en connaître le propriétaire.


Article 10
Pour la sécurité et la santé de chacun, et dans l’intérêt de la collectivité, les membres de l’association doivent respecter les prescriptions légales et réglementaires d’hygiène et de sécurité.
Tout membre doit prendre connaissance des consignes d’hygiène et de sécurité et les respecter ou les faire respecter en fonction de ses responsabilités.
Concernant les repas et boissons :
- Il est autorisé la consommation de toute nourriture légale solide ou liquide
- L’utilisation ponctuelle d’un appareil électrique et/ou à gaz est toléré mais l’utilisateur est alors placé sous sa propre responsabilité et un membre fondateurs et/ou du bureau doit systématiquement être prévenu. Ces appareils devront impérativement être débranchés et/ou éteints après chaque utilisation, indépendamment des éventuels événements liés à l’activité de l’association, notamment au cours d’un GN.
- Les déchets alimentaires devront être systématiquement mis dans des sacs poubelles prévus à cet effet.
Les membres sont tenus de respecter la propreté et l’état des locaux, terrains et matériels qui leur sont affectés. Tous les utilisateurs sont tenus de nettoyer l’espace qu’ils ont utilisés lors de l’événement auquel ils ont participé et de ranger le matériel et/ou l’équipement qu’ils ont utilisé.

Toutes ces autorisations pourront être temporairement ou définitivement suspendues, en totalité ou en partie, par le Bureau et/ou les membres fondateurs en cas de manquements collectifs et/ou individuels répétés pouvant compromettre l’hygiène et le confort des membres de l’association.


Article 11
Les membres doivent se servir correctement du matériel et de l’équipement mis à disposition, selon les instructions qui sont données, les notices d’utilisation ou selon la formation dispensée.
Les dispositifs de sécurité sur les machines doivent être systématiquement mis en place et toute défectuosité signalées dans les plus brefs délais au bureau et/ou aux membres fondateurs.
En fonction de leur utilisation et de leur valeur, certains éléments mis à disposition des membres de l’association pourront être mis dans les différents rangements sécurisés par des cadenas/verrous. La mise à disposition de ce matériel sensible peut être soumise à des restrictions particulières d’accès, dont les modalités sont définies par le bureau et/ou les membres fondateurs au cas par cas.


Article 12
Pour des impératifs de sécurité et d’hygiène, il est interdit de fumer en intérieur, et en application de la loi Evin du 10 janvier 1991 et du décret d’application du 29 mai 1992, dans les lieux collectifs clos et couverts tels que : couloirs, salles, locaux de restauration, salles de réunion, etc…
Chaque membre est responsable de la récupération de ses mégots et tout manquement pourra faire office d’un avertissement.


Article 13
En cas de blessure bénigne, des trousses à pharmacie sont disponibles auprès de divers membres de l’association. Les personnes utilisant des produits ou autre matériel sont tenues de le signaler au bureau, aux membres fondateurs et/ou aux membres concernés pour qu’ils puissent réapprovisionner les dites trousses à pharmacie.
Dans le cas d’un accident plus grave, il est impératif de le faire savoir le plus tôt possible à un membre du bureau et/ou membre fondateur.


Article 14
Seuls les membres fondateurs, et avec leur accord, les membres du bureau peuvent parler au nom de l'association AEGIS.
De même, seuls les membres fondateurs et, avec leur accord, les membres du bureau peuvent initier des partenariats et/ou toute forme d'engagements avec d'autres associations, organismes ou commerçants.
Toute négociation ou engagement moral, au nom de l'association AEGIS, conclue sans l’accord du bureau est de facto caduque. Par conséquent, tout engagement financier personnel d'un membre au nom de l'association AEGIS, non validé par les membres fondateurs et, avec leur accord, les membres du bureau ne pourra être remboursé.
De plus, le membre ayant engagé la responsabilité ou la réputation de l'association AEGIS sans accord préalable, pourra se voir infliger des sanctions allant de l’amende jusqu’au renvoi.


Article 15
Il est interdit de se faire adresser toute correspondance personnelle à l’adresse de l’association.


Article 16
Lors de la cessation de son adhésion, et même en cas de suspension de celui-ci, tout utilisateur doit restituer les biens en sa possession appartenant à l’association ou qui lui ont été confiées par cette dernière. Aucun remboursement, partiel ou total de la cotisation annuelle ne pourra être demandé une fois l'inscription validée.